01Lexique
En mots simples · Contrat
Clause
Une clause est un paragraphe d’un contrat qui contient une règle.
Quelques clauses décident de l’essentiel de l’argent et du risque.
L’outil correspondant
Outil 03Radar des clausesOuvrir l’outil →02Termes associés
- ResponsabilitéLa responsabilité fixe qui paie un dommage et jusqu’à quel montant.
- GarantieLa garantie veut dire que le fournisseur répond des défauts qui existaient déjà à la livraison.
- Pénalité contractuelleUne pénalité contractuelle est un montant fixe dû en cas de manquement, par exemple un retard de livraison.
- Registre des contratsUn registre des contrats est la liste de tous les contrats avec durée, échéance et responsable.
- Reconduction taciteBeaucoup de contrats se renouvellent seuls si personne ne résilie à temps.
Le lexique explique des termes pour le quotidien. Ce n’est pas un conseil juridique ou fiscal.