01Lexique
En mots simples · Contrat
Registre des contrats
Un registre des contrats est la liste de tous les contrats avec durée, échéance et responsable.
Sans lui, personne ne sait ce qui finit quand.
L’outil correspondant
Outil 18Registre des contratsOuvrir l’outil →02Termes associés
- ClauseUne clause est un paragraphe d’un contrat qui contient une règle.
- ResponsabilitéLa responsabilité fixe qui paie un dommage et jusqu’à quel montant.
- GarantieLa garantie veut dire que le fournisseur répond des défauts qui existaient déjà à la livraison.
- Reconduction taciteBeaucoup de contrats se renouvellent seuls si personne ne résilie à temps.
- Délai de préavisLe délai de préavis indique combien de temps avant la fin vous devez résilier.
Le lexique explique des termes pour le quotidien. Ce n’est pas un conseil juridique ou fiscal.